Madame Sophie Tételin épouse Fréret Monsieur Michel Fréret
Numéro de dépôt :
4403725
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
Présentation de la marque FRERET ROY
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par madame Sophie Tételin épouse Fréret et monsieur Michel Fréret
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRERET ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Les déposants sont madame Sophie Tételin épouse Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT MARLY - France et monsieur Michel Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT MARLY - France.
La marque FRERET ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRERET ROY arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.
Sophie Tételin épouse Fréret a également déposé les autres marques suivantes : FRÉRET ROY 1818 ,
Madame Sophie Tételin épouse Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT MARLY - France
Monsieur Michel Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France
Monsieur Michel Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT MARLY - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Articles d'horlogerie; Bijouterie-joaillerie, horloges et montres; Boîtes de présentation d'articles d'horlogerie; Boîtiers pour horloges et montres; Cabinets [boîtes] d'horloges; Cadrans [horlogerie]; Cadrans pour articles d'horlogerie; Écrins de présentation pour articles d'horlogerie; Ecrins en métaux précieux pour articles d'horlogerie; Écrins pour l'horlogerie; Étuis pour instruments chronométriques d'horlogerie; Étuis pour l'horlogerie; Étuis pour montres et horloges; Horlogerie; Horlogerie et instruments chronométriques; Horloges; Horloges à parquet; Horloges de table de bureau; Horloges et montres; Horloges et montres en général; Horloges et pendules, ainsi que leurs pièces; Horloges pour fuseaux horaires; Horloges sur pieds; Instruments d'horlogerie en or; Instruments d'horlogerie à mouvement à quartz; Mouvements d'horlogerie; Pendules [horlogerie]; Petites pendules et horloges; Pièces d'horloges; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de sport.
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